Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAROTTE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES

Numéro de dépôt :
1468997
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
19/05/1998

Présentation de la marque LA MAROTTE

Déposée le 19 mai 1988 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA MAROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, domicilié(e) CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France.

La marque LA MAROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAROTTE est expirée depuis le 19 mai 1998.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN a également déposé les autres marques suivantes : LATREILLAN , CUVEE DES MONTICAUD , CUVEE HIPPOLYTE GRAINDORGE , CUVEE PHENIX , AMPHORE DE DIONYSOS , CANTEPIERRE , CUVEE DU PERE BRYDAINE , FRIGOULETTE , LES GRANGES


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES - CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

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